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Règlement sur les dépositaires centraux de titres

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Le Règlement sur les dépositaires centraux de titres   « discipline de règlement »  comprend des mesures visant à améliorer l'efficacité du règlement, telles que des pénalités en espèces pour les défaillances et des mesures telles que les buy-ins obligatoires.

Ces dispositions disciplinaires relatives au règlement de la RSDS: entrent en vigueur à partir du 1er février 2021  et s'appliqueront également aux entités commerciales non domiciliées à l'UE/EEE.

Selon les simulations du SDR, les pénalités pour échec de règlement et le rapprochement tardif peuvent entraîner des coûts importants pour les participants au règlement.

Pour éviter de tels coûts, Aquarius permet, dans le cadre de ses capacités opérationnelles de règlement de titres :

  • Conformité totale aux pratiques du RDSC et couverture des messages liés au RDSC (p. ex. T2S)
  • Amélioration du contrôle du cycle de vie des règlements pour détecter les défaillances potentielles et les correspondances tardives avant l'application de pénalité
  • Calcul des pénalités

 

Voir aussi :

  https://ecsda.eu/archives/12974

  https://www.esma.europa.eu/regulation/post-trading/settlement

  https://www.icmagroup.org/Regulatory-Policy-and-Market-Practice/Secondary-Markets/secondary-markets-regulation/csdr-settlement-discipline/